Accueil > Sciences humaines et sociales

Droit - Constitutionnel - Privé - Civil - Lois - Articles ... Page 1/1



POUR LA REFORME CLASSIQUE DE L’ENSEIGNEMENT SECONDAIRE . BERARD Léon 
  


Pour la réforme classique de l'Enseignement secondaire : Discours au conseil supérieur de l’instruction publique (15 janvier 1923) : Historique de la réforme - Ordre du jour de la session - La concordance de la réforme avec les voeux et les avis exprimés - Mesures complémentaires des projets de réforme. La réforme du plan d’études de l’enseignement secondaire : rapport du président de la république française (3mai 1923) - Décret du 3 mai 1923. Discussion du décret du 3 mai 1923 à la chambre des députés.

BERARD Léon - SCO..19745 - Enseignement - Ecole - Scolarité

Livre +




FEMME RACE ET CLASSE . DAVIS Angela 
  


Femme race et classe : En hommage aux femmes noires qui ”ont légué à leurs filles, nées libres, un héritage de travail, d’autonomie, de ténacité et de résistance...”, Angela Davis, historienne et militante, entreprend dans “Femmes, race et classe” une analyse critique et comparative du féminisme du siècle dernier et du féminisme contemporain en regard des luttes d’émancipation et de libération du peuple noir.
Elle explore les liens idéologiques qui existent entre le pouvoir esclavagiste, le système des classes et la suprématie masculine, et pose la nécessité d’articuler les trois niveaux de contradiction de race, de classe et de sexe, dans les luttes de libération aujourd’hui.

DAVIS Angela - DOC.0.19362 - Feminisme - M.L.F. - Emancipation de la femme

Livre +




L’ONCLE, LE NDOKI ET L’ENTREPRENEUR. La petite entreprise congolaise à Brazzaville. Travaux et documents de l’O.R.S.T.O.M. . DEVAUGES Roland. 
  

L’oncle - Le Ndoki et l'Empereur. La petite entreprise congolaise à Brazzaville. Travaux et documents de l’O.R.S.T.O.M. Les possibilités du milieu et la situation de l’entreprise. L’entreprise et l’entrepreneur analysés en termes de modernité. Les éléments traditionnels dans la conduite de l’entreprise.

DEVAUGES Roland - DOC.300.2021 - Entreprise - entrepreneurs

Livre +




INSTRUCTION ADMINISTRATIVE DU 30 MARS 1918. Pour l’établissement des impots cédulaires et de l’impot général sur le revenu. 
  


Instruction administrative du 30 mars 1918. Pour l’établissement des impots cédulaires et de l’impot général sur le revenu.



Anonyme. DOC.0.17830 - Impôts

Livre +




NOS MAGISTRATS. L’école Baudouin & cie. DURUSKAM Jean 
  


Nos magistrats. L’école Baudouin & cie.Fac-similés. 



DURUSKAM Jean - DRO.300.89131 - Juges, magistrature,

Livre +




CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES. DUVERGER Maurice 
  


CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES.



DUVERGER Maurice - DRO.300.142150 - Politique - constitution - Duverger

Livre +




LES COFFRES-FORTS DEVANT L’IMPOT. FAGE Gustave - Directeur de l’Enregistrement et des Domaines du département des Hautes-Pyrénées 
  

Les Coffres-Forts devant l'Impôt :
1. - Législation
2. - Conditions générales d’application de la loi
3. - De la location de coffres-forts
4. - Obligations des bailleurs de coffres-forts
5. - Obligations des Notaires
6. - Controle de l’administration de l’enregistrement. Role de ses préposés
7. - Obligations des locataires de coffres-forts
8. - Obligations des ayants droit du locataire décédé
9. - Obligations du mandataire du locataire décédé
10. - Présomption de propriété des valeurs trouvées dans le coffre-fort
11. - Plis cachetés et cassettes fermées. 

FAGE Gustave - Directeur de l’Enregistrement et des Domaines du département des Hautes-Pyrénées - FARGE Jeanne - DRO.0.18044 - Etude - coffres-forts - Impôt

Livre +




DISCOURS DU BATONNAT - DEFENSE DE FELIX ORSINI - QUATRE DISCOURS PRONONCES AU CORPS LEGISLATIF DANS LA SESSION DE 1866 . FAVRE Jules (Ancien bâtonnier de l’ordre des avocats près la Cour de Paris - Député du corps législatif). 
  

Discours du batonnat - Défense de Félix Orsini - Quatre discours prononcés au corps legislatif dans la session de 1866. Discours du batonnat : Discours prononcé à l’ouverture de la conférence le 3 décembre 1860 - Allocution prononcée dans la séance de clôture des conférences du stage le 5 août 1861 - Discours prononcé à l’ouverture de la conférence le 16 novembre 1861 - Allocution prononcée dans la séance de clôture des conférences du stage le 16 août 1862
Défense de Félix Orsini, présentée devant la cour d’assises de la Seine, le 26 février 1858
Quatre discours prononcés au corps législatif dans la session de 1866 : discours sur la question romaine - discours sur la question allemande - discours sur les libertés intérieures - discours sur la propriété littéraire

FAVRE Jules (Ancien bâtonnier de l’ordre des avocats près la Cour de Paris - Député du corps législatif) - DRO.0.197102 - Droit - Procès - Discours - Orsini Félix

Livre +




DECLARATION DES DROITS DE L’ANIMAL. GERAUD André 
  

Déclaration des droits de l'animal - André Géraud à la bibliothèque Guéraud..



GERAUD André. FAU.0.18019 - Animaux - faune - droits - Géraud

Livre +




LA TERREUR MILITAIRE EN IRLANDE . Le Commandant Erskine GHILDERS D.S.C. 
  


La terreur militaire en Irlande : Série de huit articles pour le Daily News avec des notes et un chapitre supplémentaire.
Le régime du déshonneur militaire - Ce que le régime militaire signifie pour les femmes - Le pillage - Pillage, sabotage et terreur - L’espionnage - Le véritable but - La propagande - Gouvernements rivaux.

GHILDERS D.S.C. - HIS.900.19395 - Histoire - Articles de journal - Irlande - La Terreur

Livre +




L’IMMIGRATION ALGERIENNE EN FRANCE. GILETTE Alain - SAYAD Abdelmalek 
  


L'immigration Algérienne en France : 800 000 Algériens en France, et une ambiguité croissante sur leur appartenance nationale et culturelle : émigrés<algériens ou français d’origine immigrée ? La médiocrité de leurs conditions de vie et de travail, le racisme qui les discrimine, sont connus. Mais par quel cheminement historique - la colonisation - et individuel ont-ils été contraint à l’exil ? Quelles fonctions économiques assurent-ils ? La crise peut-elle conduire certains à rentrer en Algérie, et ce retour est-il possible ?
La seconde édition, revue et augmentée, de ce classique sur les migrations, paru en 1976, actualise les réponses à ces questions. L’évolution des politiques française et algérienne depuis une décennie est analysée en détail. La communauté d’origine algérienne en France apparaît chaque année davantage exemplaire des problèmes migratoires, et des difficultés que la société française doit surmonter pour assumer l’insertion des immigrés.. 

GILETTE Alain - SAYAD Abdelmalek. DOC.0.1815 -

Livre +




L’ANTIMILITARISME ET LA PAIX . GOHIER Urbain 
  


L'Antimilitarisme et la Paix : Plaidoirie prononcée en cour d’assises de la Seine le 28 décembre 1905.

GOHIER Urbain - SOC.0.19749 - Politique - Antimilitarisme - Paix

Livre +




LE PALAIS ET LA VILLE (Souvenirs) . HENRI-ROBERT 
  


Le palais et la ville - souvenirs - Comédie de salon - Le palais en 1885 - Emile Durier - Types à la Daumier - Les trois D - Astres de province - Le dîner du 20 - Trois grands avocats - Réflexions d’un invité - Fernand Labori - Un peu de musique - Trois avocats - Les esclaves de la morale - L’homme rouge - Sur les bords de l’océan - Trois apparitions - A la Sainte-Chapelle. “C’était hier” Librairie Hachette - Paris. 1930

HENRI-ROBERT

Livre +




OEUVRES DE F. LE PLAY (II) LA REFORME DE LA SOCIETE - LE TRAVAIL . LE PLAY F. 
  


Oeuvres de F. le Play (II). La réforme de la société - Le travail : Peuples heureux et peuples malheureux - Conditions du bonheur des peuples - Trois éléments principaux de la vie publique (la coutume, les moeurs, la loi) - Régles générales de la vie sociale et d’une réforme - “Les autorités sociales” - Rôle des croyances religieuses - Progrès matériel et loi morale. Conditions de la prospérité : Pratique de la loi morale t jouissance du pain quotidien - Bases de la paix publique - Hiérarchie - Famille et autorité paternelle - La propriété - La prévoyance..... Obstacles à la réforme et causes de décadence : quelques remèdes. Organisation de la famille. Le travail. “Les cahiers de l’Unité Française” - Editions d’Histoire et d’Art - Librairie Plon - Paris. 1941

LE PLAY F.

Livre +




LA LOI GUIZOT - 28 juin 1833 - Son application dans le département de la Somme. LEMOINE René 
  

La loi Guizot - 28 juin 1833 - Son application dans le département de la SommeIl y a, semble-t-il, plusieurs manières de comprendre l’étude d’une loi scolaire. Isolant cette loi de celles qui l’ont précédée et suivie, on peut se proposer d’en caractériser la structure et d’en suivre l’application dans une ville, une circonscription territoriale plus étendue, voire le pays tout entier. Egalement, il est possible de la situer à sa place dans une législation et d’y marquer son importance relative. Enfin, le dessein peut s’offrir de la faire revivre dans un milieu logiquement défini, tout en indiquant ses liens avec les textes antérieurs et les transformations qui lui furent imposées par l’évolution des moeurs et les changements de régimes politiques. Tel est précisément l’objet de cette étude.. 

LEMOINE . DRO.300.178348 - Loi - enseignement - Guizot - Somme - Lemoine

Livre +




QUI A TUE DANIEL PEARL ? . LEVY Bernard-Henri 
  


Qui a tué Daniel Pearl : On se souvient avec effroi des images diffusées en février 2002  montrant le supplice de Daniel Pearl, ce journaliste américain enlevé puis décapité, à Karachi, par une bande de “fous de Dieu”.... Bernard-Henri Lévy  propose un tableau moderne du mal. C’est une descente vers les enfers où couvent, peut-être, nos prochaines apocalypses.

LEVY Bernard-Henri - DOC.0.19363 - Journaliste - Journalisme - Otage

Livre +




CHEFS-D’OEUVRE DE L’ELOQUENCE FRANCAISE ET DE LA TRIBUNE ANGLAISE . L’abbé MARCEL 
  

Chefs d'oeuvre de l'éloquence française et de la tribune Anglaise.  L’abbé Marcel. Barreau, idée du genre. Fellisson : Procès de Foucquet, introduction - Réflexions critiques sur les discours suivants : premier discours au roi, second discours
Loyseau de Mauléon : Jugement sur Loyseau - Mémoire pour Donat, Pierre et Louis Calas
Lally-Tolendal : Réhabilitation de la mémoire du comte de Lally-Tolendal, introduction - Réflexions critiques sur le mémoire suivant : mémoire adressé au conseil-d’état par le commpte de Lally-Tolendal, pour la réhabilitation de la mémoire de son père - Plaidoyer contre M. Duval d’Eprémesnil dans la même cause - Défense de Louis XVI - Avertissement de l’auteur - Plaidoyer
Beaumarchais : Mémoires de Beaumarchais - Exposé de la cause - Réflexions critiques sur ces mémoires - Second, troisième, quatrième mémoires
MM. Dupin aîné : Les chansons de Bérange - Introduction - Plaidoyer
M. Bresson : Les classiques et les Romantiques - Introduction - Plaidoyer
Martignac : Procès des derniers ministre de Charles X - Introduction - Plaidoyer - Réplique
M. De Montalembert : Procès de l’Ecole libre - Introduction - Plaidoyer
M. Lacordaire : Réplique dans la même cause

MARCEL (abbé). - DRO.0.193123 - Droit - Procès - Plaidoyer

Livre +




ORDONNANCE GENERALE. Juillet 1900. Concernant la conduite et la circulation des bêtes de trait ou de charge, des voitures et des appareils de locomotion de toutes sortes dans Paris et les communes du Ressort de la Préfecture de Police 
  


Ordonnance générale. Juillet 1900. Concernant la conduite et la circulation des bêtes de trait ou de charge, des voitures et des appareils de locomotion de toutes sortes dans Paris et les communes du Ressort de la Préfecture de Police.



Préfecture de Police. DOC.300.178145 - Préfecture de Police, ordonnance

Livre +




DE L’ESPRIT DU DROIT CRIMINEL. ROLAND René 
  


De l'esprit du droit criminel : Aux différentes époques dans l’antiquité, dans les temps modernes et d’après les nouveaux principes de la science pénitentiaire. Première partie - De l’esprit du droit pénal dans l’antiquité : des Egyptiens, des Hébreux, des Athéniens, des Romains. Deuxième partie : De l’esprit du droit pénal dans notre ancienne France. Troisième partie : De l’esprit du droit pénal d’après les principes de la science pénitentiaire. Rousseau Arthur - Librairie nouvelle de Droit et de Jurisprudence - Pais. 1880



ROLAND René

Livre +




CONTRAT SOCIAL OU PRINCIPE DU DROIT POLITIQUE . ROUSSEAU Jean-Jacques 
  


Contrat social ou principe du droit politique. Précédé de : Discours, lettre à d’Alembert sur les spectacles
Suivie de : Considération sur le gouvernement de Pologne et la réforme projetée en Avril 1772
Lettre à M. de Beaumont, archevêque de Paris

ROUSSEAU Jean-Jacques - SOC.0.196174 - Politique - Economie - Doctrine

Livre +




LE MOUVEMENT SOCIAL. Numéros 50 - 53 . SCHMIDT. Réimpression publiée avec l’accord des éditeurs : l’association “Le Mouvement Social” et Editions Ouvrières, Paris. 
  


Le Mouvement Social. Numéros 50 - 53. Schmidt. Réimpression publiée avec l’accord des éditeurs : l’association “Le Mouvement Social” et Editions Ouvrières, Paris.N° 50 - Janvier mars 1965 : Etude: Essai d’analyse historique d’une psychologie du travail : Les mécaniciens et chauffeursde locomotives du réseau du nord de 1850 à 1910. - Le socialisme national en Italie. - Le mouvement ouvrier en Hongrie pendant la révolution de 1848. Etude régionale : La vie ouvrière vue par les instituteurs en Meurthe et Moselle (1890-1900). Etat des travaux : L’anachisme francais, 1945, 1965. Les conditions d’étude de l’Austromarxisme. Travaux Universtaires : Histoire du mouvement ouvrier francais 1914 - 1920. Aux origines du communisme francais. Notes critiques : Dictionnaire biographique du mouvement ouvrier francais. Notes de lectures : Correspondance Lénine - Huysmans - La société francaise1789-1960. Le monde contemporain 1945-1963. La société Soviétique 1917-1964. Les syndicats en france.
N° 51 - Mai juin 1965 : Etudes : La charte de l’internationale. Sur l’histoire de la 1ere Internationale. Documents : Aux origines de l’internationale. I - Le meeting de St. Martin’s hall. II - La coférence de Londres. Bibliographie : De la I à la II Internationale. Sections et fédérations nationales de l’A.I.T. Bibliographie des travaux récents. Notes de lectures : La correspondance de Marx et Engels - Auguste Bebel Bibliographie. - L’enseignement, l’enfance et la culture sous la commune.
N° 52 - Juillet  septembre 1965 : Etudes internationales : Le socialisme et la nation - James Connolly et l’Irlande. Le développement du mouvement ouvrier irlandais. Perspectives sur l’histoire ouvrière en Grande Bretagne. Etude : Les associations de production et la pensée politique en france 1852-1870. Témoignages : Démocratie, question nationale et sionisme en europe centrale : qu’en pensait Jaurès ?Biographie : Mécislas Golberg anarchiste. Documents : La correspondance d’Ervin Szabo avec les socialistes et les syndicalistes en france. Travaux Universitaires :  - Notes de lectures : Cents ans d’esprit républicain. - Tome V de l(histoire du peuple francais......
N° 53 - Octobre décembre 1965 : L’institut francais de presse et les recherches sur l’histoire de la presse. Recherches sur les périodiques. Nouveaux équipements à la bibliothèque nationale. Les microfilms -éditions de journeaux anciens.  Etudes:Remarques sur l’histoire de la prsse sous la III république. l’ouvrier mouleur à travers le journal de sa fédération : La fonderie. Physionomie d’un quotidien socialiste : Le cri du peuple.

SCHMIDT. Réimpression publiée avec l’accord des éditeurs : l’association “Le Mouvement Social” et Editions Ouvrières, Paris - DOC..142126 - Editions ouvrières - mouvement social - Reprint - SCHMIDT

Livre +




LE SAUVETAGE DU FRANC . THOMAS Louis. 260 Gr. 
  

Le sauvetage du franc aux éditions du siècle, Paris.

THOMAS Louis - ECO.300.20186 - Franc - économie - finance - argent

Livre +




LA TORTURE DANS LA REPUBLIQUE . VIDAL-NAQUET Pierre 
  


La torture dans la République : La torture a été officiellement abolie en France en 1788. La Révolution n’en usa pas, ni l’Empire. En 1959, pourtant, quatre étudiants portaient plaine à Paris, pour avoir subi la question des mains de policiers en service, rue des Saussaies, à deux pas de l’Elysée. Encore ne représentaient-ils qu’un cas parmi les milliers qu’on aurait découverts au même instant dans ces départements français que formait alors l’Algérie
Commment en était-on arrivé là ? Historien, Pierre Vidal-Naquet est animé d’une passion, celle de la justice. Il démonte ici la logique d’un système qui, une fois mis, ou plutôt remis, en marche, est bien difficile à bloquer. Comme il paraît tentant en effet, lorsqu’on est persuadé d’avoir raison, d’user de sa force pour écraser le “rebelle” désarmé ! Raison d’Etat. C’est précisément contre cette forme de régression que les hommes ont inventé le droit. On voit dès lors où se situe le combat véritable, et comment, même gagnées, les “batailles d’Alger” sont toujours des défaites.

VIDAL-NAQUET Pierre - HIS.900.19323 - Histoire - Torture - Algérie

Livre +




SOCIOLOGIE ECONOMIQUE. 2. - Sociologie de la décision économique . WOLFF Jacques. 
  

Sociologie économique : Sociologie de la décision économiqueLa décision du gouvernement - Les décideurs et leurs objectifs - Moyens inefficaces et utilisation irrationnelle - La décision du Chef d’Entreprise - Multiplicité de décideurs et d’objectifs - Moyens limites et prise de décision irrationnelle - La décision de l’Individu - Inégalité des décideurs et satisfaction économique et sociale - Limitation des moyens et irrationalité de la décision.


WOLFF Jacques - SOC.300.20248 - Sociologie économique

Livre +





Haut de page / autres pages ...